Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SMOOTH LITE
M. OLIVIER NEVEU
M. MAXIME NEVEU

Numéro de dépôt :
3989458
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SMOOTH LITE de OLIVIER NEVEU

Présentation de la marque SMOOTH LITE

Déposée par voie électronique le 12 mars 2013 par monsieur OLIVIER NEVEU et monsieur MAXIME NEVEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMOOTH LITE »

Les déposants sont monsieur OLIVIER NEVEU domicilié(e) 21 RUE ERNEST LETHUILLIER - 76111 - YPORT - France et monsieur MAXIME NEVEU domicilié(e) 21 RUE ERNEST LETHUILLIER - 76111 - YPORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLIVIER NEVEU domicilié(e) 21 RUE ERNEST LETHUILLIER - 76111 - YPORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20

OLIVIER NEVEU a également déposé les autres marques suivantes : SMOOTH LIGHT


M. OLIVIER NEVEU - 21 RUE ERNEST LETHUILLIER - 76111 - YPORT - France

M. MAXIME NEVEU - 21 RUE ERNEST LETHUILLIER - 76111 - YPORT - France


M. OLIVIER NEVEU - 21 RUE ERNEST LETHUILLIER - 76111 - YPORT - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°682131 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.